Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la vente de dessins sur notre site de vente en ligne. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles nous proposons les dessins à la vente, ainsi que les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits commandés.

Commande
La commande d'un dessin peut être effectuée directement sur notre site de vente en ligne. La commande est ferme et définitive à partir du moment où le client a accepté les présentes conditions générales de vente et payé la première moitié du prix du dessin. Le client recevra alors une confirmation de commande par e-mail.

Paiement
Le prix de vente du dessin est de 270€, payable en deux fois : la moitié au commencement du dessin, puis le reste avant l'envoi. Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou virement bancaire. Nous nous réservons le droit de demander un paiement supplémentaire si nous jugeons que le dessin prendra plus de temps ou de recherche. Toute somme non payée à l'échéance entraîne de plein droit le paiement d'intérêts de retard au taux de 10% par mois, sans préjudice de notre droit de résilier la vente.

Livraison
Le dessin sera signé et daté, puis envoyé au client après réception du paiement final. Le client recevra l'original et une copie numérique HD s'il le souhaite. La propriété numérique nous appartient et nous pouvons l'exploiter comme nous le souhaitons. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité du dessin. Nous ne saurions être tenus pour responsables des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte du dessin par les services postaux.

Retour et remboursement
Le dessin est unique et ne peut être retourné ou échangé. En cas de problème ou de dommage lors de la livraison, le client devra nous en informer dans les 48 heures suivant la réception du dessin.

Dessins en stock
Les dessins disponibles sur la boutique du site sont à vendre et signalés disponibles, ou peuvent être commandés via la fiche de renseignement. Un devis sera envoyé au client, qui devra le renvoyer signé et daté pour acceptation. Une facture sera transmise avec le dessin original.

Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

Litiges et droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. A défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Travaillons ensemble

Contactez-nous pour que nous puissions travailler ensemble.